Mentions légales

[Mise à jour le 20 septembre 2013]

Champ d'application

Chaque visite et chaque utilisation du site www.decathlon.be relève de l’application des Mentions légales. La visite et l’utilisation du site impliquent automatiquement votre acceptation des Mentions légales ci-dessous énoncées. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez quittez immédiatement le site.

Pour l’application de ces Mentions légales, vous serez à chaque fois désigné par les mots « vous », « votre » ou « Visiteur ».

Decathlon Belgium Société anonyme se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions mentionnées sur le site, parmi lesquelles figurent ces Mentions légales. Il est donc recommandé de consulter régulièrement ces Mentions légales.

ARTICLE 1 : Informations à propos de Decathlon Belgium Société anonyme

Ce site est géré par Decathlon Belgium Société anonyme, dont le siège social est établi Drève Olympique 50, B-1070 Anderlecht, Belgique. Decathlon Belgium Société anonyme est inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0449.296.278 et au registre du commerce de Bruxelles sous le numéro 0449.296.278; elle est identifiée sous le numéro de TVA BE0449.296.278.

Vous pouvez contacter Decathlon Belgium Société anonyme via les données suivantes :

Adresse de correspondance : Noorderlaan 53, B-2030 Anvers
Tél: +32(0)35460400
Fax: +32(0)35448838
E-mail: belgiume@decathlon.net

Decathlon Belgium Société anonyme exploite 15 magasins dans toute la Belgique. Ci-dessous, les données de contact de ces magasins :

Decathlon Anvers

Adresse : Noorderlaan 53, 2030 Anvers
Téléphone : +32(0)3/546 04 00
E-mail : Bart.Ongenaet@decathlon.com

Decathlon Chatelineau

Adresse : Rue du Trieu-Kaisin 1, 6200 Chatelineau
Téléphone : +32(0)71/24 30 40
E-mail : Pierre.martin@decathlon.com

Decathlon Alleur

Adresse : Rue du Commerce 20, 4432 Alleur
Téléphone : +32(0)4/247 26 26
E-mail : Frederic.noel@decathlon.com

Decathlon Liège

Adresse : Rue Féronstrée 84, 4000 Liège
Téléphone : +32(0)4/232 39 00
E-mail : Stephane.malchair@decathlon.com

Decathlon Roulers

Adresse : Groenestraat 250, 8800 Roeselare
Téléphone : +32(0)51/27 20 70
E-mail : Matthias.vanholm@decathlon.com

Decathlon Schelle

Adresse : Boomse Steenweg 37, 2627 Schelle
Téléphone : +32(0)3/443 20 80
E-mail : Ilya.chardome@decathlon.com

Decathlon Courtrai

Adresse : Beneluxlaan 1, 8500 Kortrijk
Téléphone : +32(0)56/24 36 60
E-mail : Jeroen.depypere@decathlon.com

Decathlon Anderlecht

Adresse : Drève Olympique 50, 1070 Anderlecht
Téléphone : +32(0)2/559 10 10
E-mail : Christophe.pape@decathlon.com

Decathlon Bruges

Adresse : Blankenbergse Steenweg 420, 8000 Brugge
Téléphone : +32(0)50/45 06 00
E-mail : Bart.standaert@decathlon.com

Decathlon Mons

Adresse : Rue de la Poire d'Or 1, 7033 Mons
Téléphone : +32(0)65/ 39 42 00
E-mail : Yannick.belvaux@decathlon.com

Decathlon La Louvière

Adresse : Boulevard Michel Debauque 10, 7100 La Louvière
Téléphone : +32(0)64/23 28 00
E-mail : Frederic.doto@decathlon.com

Decathlon Olen

Adresse : Lammerdries-Winkelstraat 4 / B1, 2250 Olen
Téléphone : +32(0)114/ 36 92 00
E-mail : Wim.schepens@decathlon.com

Decathlon Wavre

Adresse : Chaussée de Namur 270, 1300 Wavre
Téléphone : +32(0)10/232 200
E-mail : Sabrina.doyenard@decathlon.com

Decathlon Namur

Adresse : Avenue des dessus de Lives, 5101 loyers
Téléphone : +32(0)81/32.65.00
E-mail : Bruno.pintocoelho@decathlon.com

Decathlon Maasmechelen

Adresse : Kolenmijn Limburg-Maaslaan, 3630 Maasmechelen
Téléphone : +32(0)89/76.92.00
E-mail : Mathieu.renier@decathlon.com

ARTICLE 2 : Description et objet du site

Le site de Decathlon Belgium Société anonyme vous offre principalement les services suivants :

  • la communication, sans engagement, d’informations concernant la société Decathlon Belgium Société anonyme, sa gamme de produits (en particulier, mais pas exclusivement, les caractéristiques des divers produits, leur usage, leur disponibilité, leur prix, etc.), les services qu’elle propose (en particulier, mais pas exclusivement, le service après-vente, la carte Decathlon, etc.) et ses points de vente.
  • un magasin en ligne qui vous permet d’acheter des produits Decathlon via ce site et soit de les faire livrer à domicile, soit de les retirer dans un point de vente au choix.
  • une plate-forme de communication entre vous et Decathlon que vous pouvez utiliser pour toute demande d’informations et toute sorte de communication entre vous et Decathlon Belgium Société anonyme.

ARTICLE 3 : Utilisation

Si vous enfreignez ces conditions ou si vous utilisez le site à des fins illicites ou illégales, Decathlon Belgium Société anonyme peut vous en refuser l’accès sans avertissement préalable.

ARTICLE 4 : Langues

Vous pouvez consulter ce site en français et en néerlandais.

Chaque contrat peut, via ce site, être conclu soit en français, soit en néerlandais.

ARTICLE 5 : Les étapes techniques préalables à la conclusion d’un contrat

La commande se fait en plusieurs étapes (« processus de commande ») :
  • Vous sélectionnez les produits souhaités et remplissez votre caddie virtuel ;
  • Lorsque vous vous décidez à effectuer le paiement, un relevé apparaît vous permettant de détecter et de corriger les fautes d’imputation éventuelles avant de passer définitivement votre commande ;
  • Vous recevez, à la fin de vos achats, un tout dernier aperçu (« écran récapitulatif ») et vous avez la possibilité d’accepter définitivement votre commande ;
  • Vous faites ensuite une demande de paiement. Il vous est possible de payer par Carte Bancaire ou par virement bancaire.

ARTICLE 6 : Les produits

Decathlon Belgium Société anonyme s’engage à décrire et à présenter sur le site les articles vendus aussi minutieusement que possible. Decathlon Belgium Société anonyme ne peut cependant garantir que certaines caractéristiques des produits ne soient pas modifiées après un certain temps, cela, notamment, afin d’en améliorer la qualité. Malgré tous les soins apportés, des erreurs dans la présentation ne sont pas à exclure, auquel cas la responsabilité de Decathlon Belgium Société anonyme ne pourra en aucun cas être engagée.

De même, les photos de produits sur le site ne sont qu’indicatives et n’emportent dans le chef de Decathlon Belgium Société anonyme aucunes obligations contractuelles. En aucun cas Decathlon Belgium Société anonyme ne peut être tenue responsable sur la base du contenu ou de la présentation de ces photos de produits.

ARTICLE 7 : Prix

Les prix sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes applicables en Belgique comprises.

Les prix indiqué sur chaque fiche de produit est le prix pratiqué pour le magasin en ligne partout en Belgique. Celui-ci reste valable aussi longtemps que le produit est disponible en stock.

Les prix affichés sur Decathlon.be s’entendent hors frais de transport, frais d’emballage (livraison) ou autres services optionnels. Ces frais dépendent de l’importance et des caractéristiques de chaque commande spécifique, et ils ne peuvent être fixés à l’avance ; selon l’importance et le poids de la commande, les frais de transport varieront. Au cours du processus de commande, vous recevrez sur l’écran récapitulatif, au plus tard avant la validation et le paiement de la commande, un aperçu du prix total des produits, des frais totaux d’emballage, de livraison et de transport qui auront été imputés ainsi que des frais de prestations complémentaires éventuelles.

Les prix publiés sont les prix conseillés fixés par Decathlon Belgium Société anonyme. Ces prix ne sont pas contraignants pour l’achat de produits par le Client dans les magasins Decathlon Belgium Société anonyme mêmes et peuvent par conséquent varier d’un magasin Decathlon à l’autre.

Bien que tous les prix soient affichés par Decathlon Belgium Société anonyme avec le plus grand soin, des erreurs matérielles sont toujours possibles. Tous les prix sur ce site vous sont donc communiqués sous réserve d’erreurs matérielles ou d’indication erronée.

ARTICLE 8 : Disponibilité

Decathlon Belgium Société anonyme déploie des efforts considérables afin que l’offre en ligne de sa gamme de produits corresponde en tous points à ses stocks disponibles réels. Il ne peut toutefois jamais être exclu que des produits qui sont indiqués sur le site comme livrables ou disponibles ne soient plus en stock au moment où la commande est traitée. Raison pour laquelle il faut considérer l’offre de produits et leur disponibilité sur le site comme purement indicatives et contractuellement non contraignantes. Decathlon Belgium Société anonyme ne peut dès lors être tenue responsable en cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits.

Si, au moment du traitement de la commande, il devait apparaître que, contrairement à ce qui est mentionné sur le site, des produits ne sont pas en stock, Decathlon Belgium Société anonyme vous en informera sans délai. Dans ce cas, Decathlon Belgium Société anonyme procèdera en attendant au traitement de la commande des produits qui sont bel et bien disponibles. Toutefois, si vous le souhaitez, vous pouvez également annuler votre commande en cas d’indisponibilité partielle.

Si aucun des produits de la commande passée par l’internaute n’est en stock, la commande est annulée et le compte du Visiteur n’est pas débité.

ARTICLE 9 : Paiement et livraison

9.1 Paiement


Lors d’un achat via ce site, vous pouvez payer de deux manières :

  • si vous faites livrer les marchandises à domicile : paiement préalablement à la livraison via Bancontact/Maestro, Visa, Mastercard, virement bancaire, chèques-fidélité et cartes-cadeaux Decathlon ;
  • si vous venez retirer les marchandises dans le magasin de votre choix : paiement préalablement à la délivrance via Bancontact/Maestro, Visa, Mastercard et virement bancaire;

9.2 Délivrance dans un magasin que vous avez choisi


Si vous décidez de retirer votre commande dans le magasin Decathlon de votre choix, vous serez, après votre commande, averti par e-mail et/ou sms que celle-ci vous attend dans le magasin que vous avez choisi. Vous pouvez retirer votre commande sur présentation d’une copie de l’e-mail de confirmation qui vous a été envoyé après votre achat en ligne et de votre carte d’identité. La réception en magasin tient lieu de livraison.

9.3 Livraison à domicile


Si vous faites le choix d’une livraison à domicile, le produit que vous avez acheté vous sera délivré dans le plus court délai possible, au maximum dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui de votre commande. à cette fin, Decathlon Belgium Société anonyme fait appel à un sous-traitant externe. Celui-ci vous livrera le produit acheté dans la semaine et pendant les heures habituelles de travail. Le coût total du transport et de la livraison vous sera communiqué à la fin du processus de commande et avant la validation et le paiement de la commande.

Les produits ne sont livrés qu’en Belgique à l’adresse mentionnée par l’internaute lors de Société anonyme commande. En cas de livraison à une adresse commune, vous consentez à ce que Decathlon Belgium Société anonyme livre la commande à l’adresse commune telle que mentionnée sur le bon de commande. La responsabilité de Decathlon Belgium Société anonyme ne peut en aucun être engagée du fait que la commande a été remise non pas à vous mais à un cohabitant.

ARTICLE 10 : Droit de rétractation et droit d’échange

10.1 Droit de rétractation


Sauf en ce qui concerne les produits énumérés à l’alinéa suivant, vous disposez, lors de chaque achat sur ce site, du droit de rétracter l’achat effectué, sans paiement d’une amende et sans devoir justifier d’un motif. Vous pouvez exercer ce droit de rétractation dans un délai de 30 jours calendrier. Le délai du droit de rétractation est à calculer :

  • Pour les biens, à partir du jour qui suit la livraison au Client ;
  • Pour les services, à partir du jour qui suit la conclusion du contrat.
Vous ne disposez pas d’un droit de rétractation pour les catégories de produits suivantes : produits présentant un caractère personnel évident (par ex. cardiofréquencemètre, maillots de bains, sous-vêtements, etc.), enregistreurs audio et vidéo et logiciels dont les fixations ont été défaites ou l’emballage ouvert, livres.

Les frais liés au renvoi de la commande rétractée sont à la charge de Decathlon Belgium Société anonyme.

En cas d’exercice de ce droit de rétractation, Decathlon Belgium Société anonyme vous remboursera, dans les 30 jours, le montant intégral du produit ou des produits, sous réserve que les produits aient été retournés en entier, en parfait état et dans leur emballage d’origine.

10.2 Droit d’échange


En tant que client de Decathlon, vous pouvez échanger, sur simple présentation de votre ticket de caisse ou bon de livraison, tout produit qui ne répond pas à vos attentes jusque 365 jours après l’achat. Ce droit d’échange ne s’applique pas aux produits présentant un caractère personnel évident (par ex. cardiofréquencemètre, maillots de bains, sous-vêtements, etc.), enregistreurs audio et vidéo et logiciels dont les fixations ont été défaites ou l’emballage ouvert, livres, etc.

ARTICLE 11 : Traitement des données personnelles

11.1 Généralités


Decathlon Belgium Société anonyme est le responsable de tous les traitements de données personnelles reprises sur ce site. Les données personnelles traitées comprennent, entre autres – en fonction de la finalité du traitement –, le nom, le prénom, l’adresse, les données de contact, parmi lesquelles le numéro de téléphone ou de GSM, et l’adresse e-mail. Lors de l’achat de vêtements, les tailles renseignées sont également traitées mais cela uniquement en vue de l’exécution de la commande. Ces dernières données ne sont pas conservées.

En utilisant les divers services que Decathlon Belgium Société anonyme fournit au travers de ce site, le visiteur donne son consentement clair et non équivoque au traitement des données personnelles qu’il a communiquées et il marque son accord sur cette Déclaration de confidentialité.

11.2 Adresse et données de contact du responsable du traitement


L’adresse et les données de contact de Decathlon Belgium Société anonyme sont renseignées dans la partie "Champ d'application".

11.3 Finalités du traitement


Lors d’une simple utilisation non interactive du site, aucune donnée personnelle n’est traitée au sens de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, à l’exception de l’utilisation par ce site de « cookies ». Les cookies enregistrent d’une manière générale les données qui concernent le comportement de navigation de l’internaute sur le site (pages consultées, date et heure de consultation, etc.) et ils permettent au site de reconnaître le Visiteur lors de visites ultérieures ou de faire des réservations en ligne. Ces cookies contiennent donc des informations à propos du Visiteur. Vous pouvez refuser l’utilisation de « cookies » en modifiant dans le menu de configuration de votre browser Internet les installations de cookies. Cependant, dans ce cas, vous ne pourrez plus passer de commandes en ligne.

Lors d’une utilisation interactive du site – c.-à-d. lorsqu’une commande est passée en ligne – Decathlon Belgium Société anonyme traite les données personnelles ainsi obtenues via le site dans les buts suivants :
  • la communication avec vous ;
  • l’exécution de la commande que vous avez passée ;
  • la gestion des données de ses clients ou fournisseurs ;
  • la fourniture des services proposés par Decathlon Belgium Société anonyme (voir art. 2).

11.4 Bénéficiaires ou catégories de bénéficiaires des données


Les données personnelles traitées peuvent, en fonction de la finalité du traitement et des nécessités, être communiquées aux bénéficiaires suivants :
  • au Visiteur lui-même ;
  • aux entreprises liées à Decathlon Belgium Société anonyme;
  • à des tiers, pour les besoins du marketing direct.

11.5 Droit d’accès et de rectification des données personnelles


Vous avez toujours le droit d’être informé de l’existence ou non de traitements de vos données personnelles ainsi que de la finalité de ces traitements, des catégories de données qui font l’objet de ces traitements et des catégories de bénéficiaires auxquels ces données sont transmises.
Vous pouvez également exiger, à tout moment, la communication des données traitées sous une forme compréhensible ainsi que de toutes les informations disponibles concernant l’origine de ces données. En outre, vous avez le droit de procéder gratuitement à des rectifications à toutes les données personnelles vous concernant. Enfin, vous avez toujours le droit de vous opposer, gratuitement et sans justification aucune, au traitement de vos données personnelles aux fins de marketing direct.

11.6 Archivage


Conformément aux dispositions comptables applicables, Decathlon Belgium Société anonyme doit archiver le contrat conclu et le conserver durant tout le délai légal de conservation. Le Visiteur n’a pas accès au contrat archivé.

ARTICLE 12 : Droits de propriété intellectuelle

En utilisant ce site, vous reconnaissez expressément que les informations et données fournies sont et restent la propriété de Decathlon Belgium Société anonyme. Ce site de même que le lay-out, les textes, les logos, les images et autres éléments, tout comme leur sélection et leur forme, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des programmes d’ordinateur et le droit des bases de données. Toute copie, adaptation, modification ou autre forme d’utilisation ou d’exploitation de tout ou partie de ce site, sous quelque forme ou de quelque manière que ce soit, est formellement prohibée sauf autorisation écrite préalable de Decathlon Belgium Société anonyme.

Les dénominations, marques, noms commerciaux, images et logos utilisés sur ce site sont des marques et/ou noms commerciaux protégés légalement et propriété de Decathlon Belgium Société anonyme. L’autorisation d’utiliser ce site n’implique aucunement l’autorisation de faire usage des marques et noms mentionnés sur celui-ci. Tout usage de ces marques et noms ainsi que de marques ou noms similaires est absolument prohibé sauf autorisation écrite préalable de Decathlon Belgium Société anonyme.

En cas d’atteinte portée aux droits susmentionnés, Decathlon Belgium Société anonyme a le droit d’introduire toutes les procédures civiles et pénales qu’elle juge appropriées.

ARTICLE 13 : Responsabilité

La responsabilité de Decathlon Belgium Société anonyme pour non-respect de ses obligations contractuelles ne peut être invoquée en cas de circonstances fortuites ou en cas de force majeure.

L’entière responsabilité de Decathlon Belgium Société anonyme se limite exclusivement aux dommages directs éventuels et ne peut en aucun cas être engagée en cas de dommages indirects tels que, entre autres, le manque à gagner, la perte commerciale, la perte de données, les déficits ou toute autre forme de dommage indirect qui n’était pas prévisible au moment où vous avez consulté le site ou conclu un achat à distance.

Decathlon Belgium Société anonyme ne peut davantage être tenue responsable des dommages inhérents à l’utilisation d’Internet (coupures, virus, etc.).