Facture & Tax Free : Votre Guide pour les Achats
Bienvenue dans notre guide pour la demande de factures et l'utilisation des possibilités de Détaxe (Tax Free). Que vous soyez un client particulier, une entreprise, un diplomate ou un résident hors UE, vous trouverez ici toutes les informations dont vous avez besoin. Nous sommes heureux de vous aider !
Aperçu des Possibilités de Facturation et de Détaxe
Le tableau ci-dessous vous donne un aperçu rapide des options disponibles, en fonction de votre statut et du canal d'achat.
Type Achat / Service | Client Particulier | Entreprise | Diplomate/Militaire | Client Particulier Non-UE (Tax Free) | OÙ |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Achat physique en magasin (avec ticket de caisse) | ✓ | ✓ | ✓ | ✓ | magasin/compte | |
|
Achat physique en magasin (avec facture détaxée) - (Global Blue ou Zapptax possible) | ❌ | ❌ | ✓ | ✓ | magasin | |
| Commandes en ligne | ✓ | ✓ | ✓ | ✓ | compte (automatique par e-mail) | |
|
Commandes en ligne (avec facture détaxée > Global Blue) - (Zapptax non possible) | ❌ | ❌ | ✓ | ✓ | magasin | |
|
Achats MKP (étranger) | ✓ | ❌(sur demande | pas de garantie)* | ❌ | ❌ | service client * |
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Achats MKP intracommunautaires (TVA transférée) | ❌ | ❌(sur demande | pas de garantie) | ❌ | ❌ | service client |
|
Achats MKP (avec facture détaxée) | ❌ | ❌ | ❌ | ❌ | service client | |
| Carte Cadeau | ✓ | ✓ | ❌ | ❌ | magasin/compte |
Légende :
✓ : L'option est disponible.
❌ : L'option n'est pas disponible.
✓ : L'option est disponible.
❌ : L'option n'est pas disponible.
Explication Détaillée par Type de Facture et Service
Vous trouverez ci-dessous des informations détaillées sur les différents types de factures et les procédures spécifiques qui y sont associées.
1. Facture Standard (Particuliers & Entreprises)
La manière standard de documenter un achat, tant pour les particuliers que pour les entreprises.
Pour qui ?
* Clients particuliers et entreprises qui ont besoin d'une preuve de paiement officielle pour leur administration ou leur déclaration fiscale.
Comment ça fonctionne ?
* En magasin : La facture est établie directement sur base de vos données. Assurez-vous d'avoir toutes les informations nécessaires à portée de main (voir 'Détails Essentiels' ci-dessous).
* Commandes en ligne : La facture est fournie numériquement, souvent par e-mail ou via votre compte. Vous devez vous assurer que votre compte contient les bonnes données avant de commander, car la facture est établie automatiquement avec ces informations et ne peut pas être modifiée.
2. Remboursement de la TVA (Détaxe / Tax Free)
Pour les résidents hors de l'Union Européenne, il est possible de récupérer la TVA payée sur les achats qui sont exportés inutilisés hors de l'UE.
Qui est éligible ?
* Citoyens résidant hors de l'UE (touristes et autres non-résidents).
Procédure (Zapptax - uniquement possible pour les achats en magasin) :
* Demandez à l'accueil une facture au nom de Zapptax (Rue du Boulet 42, 1000 Bruxelles, TVA : 0670 776 774), vous recevrez alors une facture et la brochure d'information de Zapptax.
* Téléchargez l'application Zapptax (l'application n'a pas besoin d'être téléchargée immédiatement en magasin).
* Scannez via l'application le ticket de caisse ou la facture établie au nom de Zapptax.
* Faites valider le formulaire de remboursement de la TVA à la douane lors de votre départ de Belgique.
Procédure (Global Blue) :
* Achat en magasin : Le magasin crée une facture via le programme Global Blue. Celle-ci est imprimée comme document officiel : un pour le client et une copie pour le magasin.
* Timbre : La facture et le ticket de caisse sont estampillés avec le timbre "Global Blue Tax Free Form Issued".
* Documents : Vous recevez les papiers nécessaires et une enveloppe avec des explications. Le document indique déjà si le remboursement sera en espèces (CASH) ou par virement bancaire (COMPTE).
* Douane : En quittant l'UE, vous devez remettre les documents à la douane pour validation (estampillage).
* Remboursement : Après validation douanière, vous pouvez remettre le document à un guichet Global Blue pour un remboursement en espèces, ou l'envoyer par courrier pour un remboursement sur votre compte.
* Application Global Blue : Le client peut, après l'estampillage par la douane, télécharger la facture dans l'application Global Blue.
Attention : L'ancien système manuel de Détaxe n'est plus utilisé en magasin pour les nouvelles demandes.
3. Service pour Diplomates (via Global Blue/ FORAX ou Nuvoni)
Procédure spécifique de remboursement de la TVA pour les diplomates et le personnel de l'OTAN. Les diplomates paient toujours la TVA incluse.
Pour qui ?
* Diplomates, personnel de l'OTAN, etc., accrédités dans le pays d'achat.
Comment ça fonctionne ?
* Achat : Le diplomate paie le prix d'achat, TVA incluse.
* Facture : Le magasin ou l'entreprise établit une facture avec les coordonnées complètes du diplomate, les articles achetés et le montant de la TVA payée.
* Timbre : La facture doit toujours être marquée d'un timbre Global Blue 'Tax Free Form Issued'.
* Téléchargement : Le diplomate télécharge la facture chez FORAX ou Nuvoni.
* Validation & Remboursement : Le Ministère des Finances valide les achats. Global Blue/FORAX procède ensuite au remboursement de la TVA (généralement 2 à 5 jours ouvrables).
Important :
* Pour les diplomates, une facture standard est établie avec le timbre de Global Blue, **pas** un formulaire standard de Détaxe.
1. Facture Standard (Particuliers & Entreprises)
La manière standard de documenter un achat, tant pour les particuliers que pour les entreprises.
Pour qui ?
* Clients particuliers et entreprises qui ont besoin d'une preuve de paiement officielle pour leur administration ou leur déclaration fiscale.
Comment ça fonctionne ?
* En magasin : La facture est établie directement sur base de vos données. Assurez-vous d'avoir toutes les informations nécessaires à portée de main (voir 'Détails Essentiels' ci-dessous).
* Commandes en ligne : La facture est fournie numériquement, souvent par e-mail ou via votre compte. Vous devez vous assurer que votre compte contient les bonnes données avant de commander, car la facture est établie automatiquement avec ces informations et ne peut pas être modifiée.
2. Remboursement de la TVA (Détaxe / Tax Free)
Pour les résidents hors de l'Union Européenne, il est possible de récupérer la TVA payée sur les achats qui sont exportés inutilisés hors de l'UE.
Qui est éligible ?
* Citoyens résidant hors de l'UE (touristes et autres non-résidents).
Procédure (Zapptax - uniquement possible pour les achats en magasin) :
* Demandez à l'accueil une facture au nom de Zapptax (Rue du Boulet 42, 1000 Bruxelles, TVA : 0670 776 774), vous recevrez alors une facture et la brochure d'information de Zapptax.
* Téléchargez l'application Zapptax (l'application n'a pas besoin d'être téléchargée immédiatement en magasin).
* Scannez via l'application le ticket de caisse ou la facture établie au nom de Zapptax.
* Faites valider le formulaire de remboursement de la TVA à la douane lors de votre départ de Belgique.
Procédure (Global Blue) :
* Achat en magasin : Le magasin crée une facture via le programme Global Blue. Celle-ci est imprimée comme document officiel : un pour le client et une copie pour le magasin.
* Timbre : La facture et le ticket de caisse sont estampillés avec le timbre "Global Blue Tax Free Form Issued".
* Documents : Vous recevez les papiers nécessaires et une enveloppe avec des explications. Le document indique déjà si le remboursement sera en espèces (CASH) ou par virement bancaire (COMPTE).
* Douane : En quittant l'UE, vous devez remettre les documents à la douane pour validation (estampillage).
* Remboursement : Après validation douanière, vous pouvez remettre le document à un guichet Global Blue pour un remboursement en espèces, ou l'envoyer par courrier pour un remboursement sur votre compte.
* Application Global Blue : Le client peut, après l'estampillage par la douane, télécharger la facture dans l'application Global Blue.
Attention : L'ancien système manuel de Détaxe n'est plus utilisé en magasin pour les nouvelles demandes.
3. Service pour Diplomates (via Global Blue/ FORAX ou Nuvoni)
Procédure spécifique de remboursement de la TVA pour les diplomates et le personnel de l'OTAN. Les diplomates paient toujours la TVA incluse.
Pour qui ?
* Diplomates, personnel de l'OTAN, etc., accrédités dans le pays d'achat.
Comment ça fonctionne ?
* Achat : Le diplomate paie le prix d'achat, TVA incluse.
* Facture : Le magasin ou l'entreprise établit une facture avec les coordonnées complètes du diplomate, les articles achetés et le montant de la TVA payée.
* Timbre : La facture doit toujours être marquée d'un timbre Global Blue 'Tax Free Form Issued'.
* Téléchargement : Le diplomate télécharge la facture chez FORAX ou Nuvoni.
* Validation & Remboursement : Le Ministère des Finances valide les achats. Global Blue/FORAX procède ensuite au remboursement de la TVA (généralement 2 à 5 jours ouvrables).
Important :
* Pour les diplomates, une facture standard est établie avec le timbre de Global Blue, **pas** un formulaire standard de Détaxe.
Détails Essentiels pour une Demande de Facture
Afin de pouvoir établir une facture correcte, ces détails sont cruciaux, quelle que soit la personne qui en fait la demande. Vous trouverez ci-dessous les informations les plus importantes que vous devez toujours demander :
1. Données du Demandeur (Client)
Ce sont les données légalement obligatoires qui doivent figurer sur chaque facture et qui identifient le destinataire de la facture.
Nom complet ou nom de l'entreprise :
* Particulier : Prénom et nom de famille.
* Entreprise/organisation : Le nom officiel de l'entreprise tel qu'enregistré auprès de la Chambre de Commerce ou d'une instance similaire.
Adresse complète :
* Nom de la rue et numéro de maison.
* Code postal et lieu/ville de résidence.
* Pays.
Pour les entreprises et les indépendants nécessitant une facture pour leur comptabilité TVA :
* Veuillez vous assurer que uw numéro de TVA ou votre numéro d'entreprise est correct et peut être vérifié. Selon votre organisation, nous demandons les informations suivantes :
Vous êtes assujetti à la TVA ? Votre numéro de TVA (incluant le préfixe « BE »).
Vous êtes exonéré de la TVA ? Votre numéro d’entreprise.
Attention : Pour notre système administratif, les deux nummers doivent être saisis avec le préfixe « BE », même si vous êtes exonéré de la TVA. Bien que la série de chiffres soit identique dans les deux cas, ce format est essentiel pour notre administration.
Coordonnées de contact :
* Adresse e-mail et/ou numéro de téléphone (pour toute question ou l'envoi de la facture).
Compte B2B :
* Étant donné que les données ne peuvent pas être modifiées, assurez-vous d'avoir un compte correct pour toutes vos commandes d'entreprise.
IMPORTANT pour obtenir la bonne facture : Posez la question correcte au service correct.
* Si vous souhaitez une facture en tant qu'entreprise **assujettie à la TVA**, indiquez-le clairement, mais aussi si vous n'êtes **pas assujetti à la TVA** et que vous souhaitez que la TVA figure sur la facture. De cette façon, nous pouvons immédiatement établir la bonne facture ou la demander au partenaire.
Pour de plus amples questions, vous pouvez consulter notre **FAQ** renouvelée.
Si celle-ci ne vous a pas aidé, vous pouvez contacter le **service client**.
1. Données du Demandeur (Client)
Ce sont les données légalement obligatoires qui doivent figurer sur chaque facture et qui identifient le destinataire de la facture.
Nom complet ou nom de l'entreprise :
* Particulier : Prénom et nom de famille.
* Entreprise/organisation : Le nom officiel de l'entreprise tel qu'enregistré auprès de la Chambre de Commerce ou d'une instance similaire.
Adresse complète :
* Nom de la rue et numéro de maison.
* Code postal et lieu/ville de résidence.
* Pays.
Pour les entreprises et les indépendants nécessitant une facture pour leur comptabilité TVA :
* Veuillez vous assurer que uw numéro de TVA ou votre numéro d'entreprise est correct et peut être vérifié. Selon votre organisation, nous demandons les informations suivantes :
Vous êtes assujetti à la TVA ? Votre numéro de TVA (incluant le préfixe « BE »).
Vous êtes exonéré de la TVA ? Votre numéro d’entreprise.
Attention : Pour notre système administratif, les deux nummers doivent être saisis avec le préfixe « BE », même si vous êtes exonéré de la TVA. Bien que la série de chiffres soit identique dans les deux cas, ce format est essentiel pour notre administration.
Coordonnées de contact :
* Adresse e-mail et/ou numéro de téléphone (pour toute question ou l'envoi de la facture).
Compte B2B :
* Étant donné que les données ne peuvent pas être modifiées, assurez-vous d'avoir un compte correct pour toutes vos commandes d'entreprise.
IMPORTANT pour obtenir la bonne facture : Posez la question correcte au service correct.
* Si vous souhaitez une facture en tant qu'entreprise **assujettie à la TVA**, indiquez-le clairement, mais aussi si vous n'êtes **pas assujetti à la TVA** et que vous souhaitez que la TVA figure sur la facture. De cette façon, nous pouvons immédiatement établir la bonne facture ou la demander au partenaire.
Pour de plus amples questions, vous pouvez consulter notre **FAQ** renouvelée.
Si celle-ci ne vous a pas aidé, vous pouvez contacter le **service client**.
faq
Que dois-je faire si ma facture n’est pas correcte ?
Pour les produits achetés directement chez Decathlon, vous pouvez vous rendre dans votre magasin afin de les retourner.
Lors d’un nouvel achat, vous pourrez alors obtenir une facture correcte via le magasin.
Pour les produits achetés sur la Marketplace, vous devez effectuer une demande de retour en ligne et passer une nouvelle commande en utilisant un compte contenant les bonnes informations.
Quelle est la différence entre une facture normale et un document Tax Free ?
Une facture normale est une preuve d’achat et de paiement, destinée à votre comptabilité.
Un document Tax Free est spécifiquement destiné aux résidents hors Union européenne, diplomates et militaires afin de récupérer la TVA payée lors de l’exportation des biens.
Pourquoi ne puis-je pas demander de Tax Free pour des commandes en ligne ?
La procédure Tax Free ne s’applique qu’aux commandes vendues et expédiées par Decathlon.
Les règles et systèmes actuels ne permettent pas la gestion du Tax Free pour toutes les commandes en ligne, principalement en raison de la complexité liée à la vérification de l’exportation des biens lors de transactions sur internet.
Nos partenaires Marketplace sont des magasins étrangers, et chaque pays ayant ses propres règles, cela rend la procédure trop complexe à mettre en œuvre correctement.
Que faire si la douane ne tamponne pas mon formulaire Tax Free ?
Sans un tampon douanier valide, aucun remboursement Tax Free n’est possible.
Dans ce cas, contactez votre partenaire Tax Free pour obtenir des conseils.
Conservez toujours tous vos justificatifs d’achat.
Où puis-je trouver plus d’informations sur les services Tax Free ?
Vous pouvez trouver plus d'informations sur :
Global Blue
Zapptax (uniquement pour les résidents non-UE)
Nuvoni
Diplomatic Card
Zapptax (uniquement pour les résidents non-UE)
Nuvoni
Diplomatic Card
Exceptions lors de la demande de facture
Zapptax n’est possible que pour les produits achetés physiquement en magasin.
La facture doit être rédigée manuellement au nom de Zapptax.
Les commandes Marketplace ne peuvent pas bénéficier du Tax Free.
Factures pour les entreprises
Les factures pour entreprises peuvent être demandées, mais ne sont pas garanties.
Elles relèvent du régime intracommunautaire.
Les vendeurs Marketplace ont un contrat avec Decathlon pour vendre à des particuliers (B2C) et non à des entreprises (B2B).
Ils ne sont donc pas obligés d’émettre une facture TVA, mais si cela est techniquement possible, une demande peut être faite.
Chaque cas est ensuite analysé individuellement :
Si la facture ne peut pas être émise, vous pouvez demander un retour avec remboursement dans le délai d’échange de 30 jours, à condition que le produit remplisse les conditions de retour.
Vous avez encore des questions ou des demandes spécifiques ? Contactez-nous via
notre formulaire de contact, nous serons ravis de vous aider !